Translation of "otsus" into French
résolution, décision, jugement are the top translations of "otsus" into French.
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résolution
noun feminineExpression formelle de l'opinion d'un corps officiel, ou d'une assemblée publique, adopté par un vote.
Järgmine arutelu punkt on kuus ettepanekut Venezuelat käsitlevate otsuste kohta..
L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolutions concernant le Venezuela.
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décision
noun feminineExercice de l'autorité reçu à n'importe quel moment d'un projet, avec pour but de modifier son impact en fonction des caractéristiques historiques et culturelles.
See on raske otsus.
Ce sera une décision difficile.
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jugement
noun masculineKomisjonile ei ole nimelt siseriikliku kohtu otsus siduv.
En effet, la Commission n’est pas liée par le jugement de la juridiction nationale.
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solution
noun feminineSellisel juhul langetatakse otsus artikli 59a lõikes 2 osutatud regulatiivkomitee menetluse kohaselt.
Si aucune solution satisfaisante n'est trouvée, l'un des deux États membres peut saisir la Commission de la question.
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